achat de voilier CEE en espagne

bonjour

Quelqu'un aurait-il l'experience de l'achat d'un voilier europeen tiers (suedois)en Espagne?

Je vais me semble t-il, me retrouver avec un acte de vente de droit espagnol 'rédigé par un brooker local ... et je cherche un modele officiel (en espagnol pour voir un peu ...

Pour un bateau de 1980 d'un bateau construit en Pays de Cee je pense qu'une preuve de paiement de tva n'est pas indispensable ? mais un "quitus" fiscal pour le bateau oui ...mais pour l'avoir ne faut-il pas une preuve de paiement de cette tva?

Ce serait dommage d'etre contraint a un pavillon
plus facile pour cette raison ..menfin si il le faut

pour la radiation du pavillon tiers je pense que le brooker fera le necessaire ,mais je ne sais pas le délai necessaire moyen pour radier un boat sous pavillon suedois ... (non je ne parle pas suedois)

Mercide m'avoir lu

L'équipage
michael6675michael6675
20 mars 2010
tux3132tux3132
22 mars 2010

Une première précaution ...
Signer les documents dans les deux langues (Es et Fr) avec une traduction officielle. ça majore un peu le prix mais dans les villes touristiques du bord de mer il y a des cabinets d'avocats qui font ça très bien.

Bon vent à tous.

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TIRTIR
22 mars 2010

"l' expérience" est en cours
Broker Majorquin,voilier pavillon Néerlandais, document signé en anglais "Yacht sale agréement" avec clauses suspensives,prochaine étape,sortie de l'eau à Porto Colom, puis si ok, signature de l'acte de vente.
Pierre

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TIRTIR
24 mars 2010

Alors....
Débrouille-toi pour obtenir un Certificat de non immatriculation et au pire une lettre du propriétaire certifiant, évidemment sur l'honneur, que le navire n'est pas immatriculé.
"evidemment avec un pavillon Anglais ou neerlandais les choses sont claires" : ça c'est ton avis et je ne le partage qu'à 50%. Ok pour l'anglais mais l'immatriculation en NL n'est pas obligatoire, sauf si la vente "passe" par un notaire.
De la prose ici, ça concerne la Hollande, mais peut-être y trouveras-tu des infos concernant l'immatriculation.
www.hisse-et-oh.com[...]dex.php
www.plaisances.info[...]ollande
Et puis si on ne peut obtenir un pavillon français, il nous restera l'US du Delaware!!

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michael6675michael6675
23 mars 2010

Helas pour moi tout semble confirmer
que l'enregistrement des voiliers Suedois n'est pas obligatoire (au dessous de 12m)....alors pour les desenregistrer si pas enregistrés c'est pas évident ...:-)(et pas de certificat de radiation cher a la douane)

et comme,en plus,le broker ne m'avait pas dit que le proprietaire est Italien et non Suedois si ce voilier n'est pas enregistré je suis obligé
d'abandonner ,

(car même pour un pro du pavillon Belge c'est pas jouable)

evidemment avec un pavillon Anglais ou neerlandais les choses sont claires ,c'est le b....l chez les viking :-) !

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michael6675michael6675
24 mars 2010

Merci beaucoup pour ces deux adresses précieuse pour moi
Mais le spécialiste en pavillon Belge me dit en effet que si une lettre du propriétaire suffirait pour eux pour obtenir le pavillon Belge si ce propriétaire du voilier etait Suédois comme le voilier ..
Mais pas comme là Italien basé en Espagne..

Pour l'immatriculation facultative en hollande ,je tombe des nues! ..çà doit être ca la liberté ..
(Si ca marche pas ce coup là ,çà peut me servir
ensuite de le savoir ,vu le type de voilier que je recherche )

Encore Merci !

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2012-08-20 - Floro (Norvège)

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