Achat de corps-mort
Bonjour
je suis nouveau sur le site et un sujet me préoccupe pourriez-vous m'apporter votre aide?
Je suis sur le point d'acquérir un corps-mort refait à neuf par un pro, pour la somme de 2000€.j'ai demandé une copie de l'autorisation de mouillage délivré par les affaires maritimes, sur lequel il est spécifié que" aucune cession n'est possible à un tiers"et que la concession n'est attribuée que pour le bateau présent et immatriculé actuellement.
Étant novice, c'est le propriétaire du bateau que je compte acquérir qui m'a dit que j'allais me mettre dans une sacré galère.
Par avance Merci. Mahjongpoket
Bonjour,
L'autorisation de mouillage n'est pas cessible théoriquement ensuite certains quartiers maritimes l'acceptent. Un coup de fil au gérant de la zone pour se renseigner est primordial.
Sinon tout ce que tu achètes c'est un bloc de béton et un peut de chaîne pour mettre dans ton jardin....
une question : sur quelle zone de mouillage ? car certaines sont maintenant déléguées à la mairie ou une association et pas par le quartier maritime
voir des exemples sur ce site :
lesamisdurivage.fr[...]/
A+ JM
Si tu achètes le corps-mort et que tu n'obtiens pas l'autorisation d'occupation temporaire (AOT), tu devras en plus (faire) retirer le corps-mort de l'endroit où il est...
Du moins c'est ce qui risquerai de se passer dans mon secteur.
Tu dois effectivement nous préciser où cela se trouve (mer ? océan ? lac ? rivière ? France ? ...).
Si cela se passe dans une zone où les mouillages sont soumies à AOT (comme le Var, par exemple), commence par démarcher celui qui attribue les AOT (dans le Var, c'est généralement la DDTM, parfois une association locale comme au Lazaret ou à la Madrague de Giens). Ils t'expliquerons comment obtenir une AOT. Si c'est possible, alors tu pourras passer à l'achat du corp mort (tu achètes le bloc de béton et son dispositif d'amarrage, pas l'AOT). Le prix est bien autour de 2000 € dans le Var.
Si c'est une zone sans réglementation, tu peux acheter ton corps mort, mais sans illusion pour l'avenir. Il y a bien un moment où les réglementeurs viendront s'occuper de toi.
Jacques
non la zone de Port Louis n'est pas geré par la Sagemor , mais par une association .
Les corps morts ( beton ,chaine etc) sont propriété du plaisancier , il peut donc vendre son materiel , mais je suppose qu'il faut contacter l'association pour bien s'assurer que cette place convienne à ton bateau (longueur et TE ) .
A mon avis il ne devrait pas y avoir de probleme . Le president c'est le pro qui installe les CM ...
Bonjour,
Non cela se situe dans le Morbihan, la société de gestion est d'après mes recherches" Sagenor ".
J-François
La Sagemor n'existe plus. Elle a été remplacée par la Compagnie des Ports du Morbihan.
Peut importe pour toi. Va voir le machin qui est gestionnaire des corps mort dans le coin que tu vises, et tu auras ta réponse.
Jacques
La Sagemor est devenue la Compagnie des Ports du Morbihan.
Il faut que tu t'adresses à eux, sinon, tu vas te faire virer et le retirement sera à tes frais et tu pourras mettre le corps mort en déco dans ton salon.
Avant de faire quoi que ce soit, va les voir.
:bravo: Erendil, le plus rapide.
Seul le gestionnaire de la zone de mouillages en question pourra effectivement répondre à cette question.
Certains peuvent être arrangeants.
D'autres pas du tout.
L'entreprise qui vend le corps mort est peut-être plus là pour vendre que conseiller...
