Achat bateau en Allemagne enregistrement en France besoin d'aide

Bonjour,
Je suis entrain d'acheter un bateau en Allemagne, une petite pénichette, je passe le permis eau intérieure en ce moment mais tout ça est un peu nouveau pour moi.

Je pensais au début l'enregistrer en Allemagne mais il se pourrait que j'ai mon adresse sur place qu'un mois après l'achat du bateau.

Je pense donc a l'inscrire en France, j'ai cependant les problèmes suivant :

  • le bateau est de 1968 donc avant les inscriptions CE et le CIN celui du bateau ce présente sous la forme 80868-A (numéro changé mais forme conservée)

Le bateau fait 8M, 1,8T et 30CV, c'est un DAWNCRAFT en fibre de verre renové complétement en 2004..

J'ai trouvé ce lien pour faire l'enregistrement, est-ce que j'ai besoin d'autre chose?

www.justice.fr[...]aisance

Une assurance avez vous des recommandations? C'est un vieux bateau et le model exact n'est pas indiqué sur le formulaires de recherches.

La carte de navigation actuelle est allemande et le bateau assuré en Allemagne aussi

Concernant le port la ou je serait il est possible de s’amarrer.

Merci d'avance pour tout vos conseils, je vous mets une petite photo en pièce jointe.

L'équipage
17 mai 2018
17 mai 2018

Désolé je ne suis pas sur que ce soit le bon endroit pour ce post, si il doit être déplacé n'hésitez pas a me demander

23 mai 2018

Bonjour,
J'ai acheté en 2010 un cata "voilier" constructeur amateur de 1997.
Pour l'immatriculer en France c'est possible, pour le CE, aucun problème si la première immatriculation date d'avant "septembre 2017"(mois à vérifier.
Il faudra passer aux impôts et justifier que la Mehrwertsteuer (TVA) à été payée en Allemagne, pour moi c'était la plus grande difficulté.
En ce qui me concerne, la vente avait été faite avec un "acte de vente notarié", la norme en Allemagne(les frais sont supportés par le vendeur), cet acte de vente a simplifie les démarches.
J’espère que ces infos t'aideront.

22 oct. 2020

Post ancien...
Expérience: petit fluvial tjalk 9m, "Jolly Dutchman" très petite série 2008 je crois, ("transportable", du coup peu habitable car étroit...), acheté à un particulier en Allemagne: acte de vente et facture tva payée, et facile pour les papiers immatric. France mer et fluvial ça roule...
...le bateau aussi d'ailleurs, et pas que... malgré des qualités heureusement...
(achat bateau à terre sous condition essai navigation, grosse erreur limite tromperie sur l'état et le design, ex: bateau équipé d'énormes batteries placées tribord et trop haut au-dessus d'un réservoir: bateau incliné tribord arrière impossible à mettre horizontal dans ses lignes d'eau malgré lest liquide remplis, etc. défaut "mineur" selon vendeur...); pour éviter procès...revendu avec plein d'améliorations faites et rajoutées mais à petit prix...
Faire faire expertiser, ne pas faire confiance...

22 oct. 2020

J'ai compris que tu aurais une adresse allemande un mois après l'achat.
Si tu deviens résident allemand, pourquoi passer par une francisation?
A moins que tu tiennes absolument à arborer le pavillon tricolore!

Phare du monde

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2022