La taxe de francisation et la paperasse française

Bonjour,

Allez faire un tour aux Affaires Maritimes. Ils vous expliqueront tout
Cdlt

plusieurs questions
1-bateau pour naviguer en mer ou sur fleuves et canaux? les réponses sont différentes.*
- le bateau a-t-il un moteur prévu pour la mer (puissance et type de refroidissement)?
2- il faut que le vendeur fournisse un document de radiation de son pavillon et une attestation de paiement de la tva.
3- pour naviguer en mer faire un dossier (douanes et affaires maritime) il me semble qu'il y a un bureau unique. Le bateau pourra naviguer également sur fleuves et canaux
en fonction de l'age et de la puissance du moteur est calculée la redevance annuelle de francisation
(pour un 9.3m de 1981 avec 220 cv je paie 113 €)
4- pour naviguer uniquement sur les fleuves et canaux voir le service régional concerné pour immatriculation, il ne pourra pas naviguer en mer.
-une redevance annuelle de navigation sera à régler à VNF (je crois autour de 300€ pour 11m)

Si tu bas pavillon Polonais alors que tu es français et que tu résides sur le territoire français, tu seras assujetti au droit annuel de passeport :

www.douane.gouv.fr[...]sseport

Sous pavillon français, l'abattement pour vétusté à été supprimé le 1er janvier 2019 pour les navires qui n'en bénéficiaient pas auparavant.
Je pense que dans ton cas, si ton bateau fait plus de 7 mètres, tu auras la taxe sans abattement.

www.toutsurmesfinances.com[...]ns.html

Sohagord, ce sera avec plaisir, mais à cause de la règle des 100 km, je ne peux même pas rejoindre mon bateau.
Le droit de passeport semble coûter le même tarif que la DAFN, mais je n'en suis pas sûr.
Il y a un Héonaute qui a déjà immatriculé son bateau à l'étranger (je pense que c'est également en Pologne), fait une recherche sur le site. Il pourra certainement te renseigner sur ce droit de passeport.
Merci quand même pour l'invitation.

Ne t'en fait pas Monoa, je plaisantais (enfin, seulement pour l'invitation. J'apprécie énormément vos conseils à tous). Je vais voir avec mon jeune neveu s'il peut me faire une recherche sur le site, moi je suis resté au minitel !

Merci Polmar ! Heureusement, ça, je l'ai. Et dans le doute, j'ai aussi le côtier et le crr, ça ne peut pas faire de mal ;)