Homologation mer et ou rivière

Bonjour
Comment peut on savoir si un bateau est homologué mer en France ?
En l’occurrence il s’agit d’un Waterland 850

Merci

L'équipage
#Réglementations
Ca dCa d'Oro
06 sept. 2023
BoatalloBoatallo
08 sept. 2023

Je crois qu'il faut déjà qu'il ait :
- le marquage CE ou une attestation de conformité hors marquage CE provenant du fabricant ou de l'importateur, avec ça normalement tu as tout ce qu'il faut pour l'immatriculer en France si je n'oublie rien.

Boatallo:Toutes les explications sont là:www.ecologie.gouv.fr[...]Web.pdf ·le 08 sept. 2023 00:05
earendil:il y de forte chance que ce bateau ai été construit avant 1998 donc pas de marquage CE , voir si il en a déjà d immatriculé en France , celà ressemble en tout point aux vedettes mer rivière Hollandaises ·le 08 sept. 2023 08:33
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2022