Enregistrement bateau Belgique

Bonjour à toutes et tous,

Je viens vers vous car je suis un peu "inquiet".

Je viens de faire l'acquisition d'un petit cabinier polyester Waterland 640 construit dans les années 70. Le bateau est en excellent état et possède un moteur Suzuki 15Hp de 1998.

Le bateau aura résidence dans une petite marina à Eijsden, mais mon idée était de pouvoir également naviguer avec en Belgique.
Etant totalement novice dans l'univers des bateaux de plaisance (j'ai quand même passé mon brevet pratique et je vais passer le théorique pour avoir la License), je ne savais pas qu'il y avait autant de différence dans la législation, surtout en ce qui concerne l'enregistrement du bateau.
Car si en Hollande, ils sont assez "laxiste" à ce sujet, en Belgique c'est une autre paire de manche visiblement.

Donc si je résume ce que j'ai lu/entendu, dites moi si je me trompe :
- pour pouvoir naviguer en Belgique en tant que résidant belge, le bateau doit être immatriculé en Belgique. Si je l'immatricule en Hollande, je ne pourrai pas rentrer en Belgique
- pour l'immatriculer, j'ai besoin d'un CE ! Qui, pour un bateau de 70 n'existe plus (si il a existé un jour). Du coup, je dois prouver qu'il a été mis en circulation à l'époque sans CE ?! Comment ?!
- envoyer une photo du numéro de série du bateau. Là ça se complique encore, je ne suis pas certain que le bateau dispose de cette petite plaque métallique d'identification. J'avais connaissance de cette plaque métallique d'identification, mais pas de son intérêt pour un enregistrement, je n'ai pas prêté plus attention que ça quand j'ai été voir et réservé le bateau. Mais je l'ai pas aperçu en tout cas. Est-il possible que certains bateaux n'en disposent pas (peut-être liée aux années de construction ?) ?
- je vais également devoir prouver que le bateau n'a jamais été enregistrer en Hollande ! Encore une fois, comment ?

Dans le pire des cas, je pourrai quand même naviguer en toute tranquillité en Hollande (ce que je comptais faire 80% du temps), mais j'aurais aimé avoir la liberté de pouvoir aussi passer un peu de temps en Belgique.

Quelqu'un pour m'aiguiller, me rassurer ? Ou au contraire, pour me mettre face à une réalité moins agréable ? :D

D'avance, merci pour vos retours.

L'équipage
#Bateau#enregistrement#immatriculation#legislation#waterland
FishingLordFishingLord
03 mai 2022
OrnythorinqueOrnythorinque
03 mai 2022

Bonjour,

Je comprends, je suis en Belgique et j'ai eu l'occasion de me pencher sur ces questions.
1) Immatriculation, je ne pense pas que vous ne puissiez pas rentrer en Belgique ce serait contre le droit européen. voir mobilit.belgium.be[...]bateaux
Vous allez pouvoir trouver des choses sur ce site. (SPF: ministère).
2) Pour le CE oui il faut prouver qu'il a été construit avant telle date. Il faut fournir une facture de la coque par exemple.
Sinon je vous recommande de voir directement avec le SPF, il sont assez coopératifs.
3) Pour la plaque certains bateau construits par des amateurs peuvent ne pas en avoir. Voir question 2)
4) En demandant au kadaster hollandais eux aussi sont assez efficaces.
www.kadaster.nl[...]bout-us

En conclusion, rapprochez vous de ces administrations qui sont assez coopératives.

Bonne soirée.

FishingLordFishingLord
04 mai 2022

Merci pour ton retour @Ornythorinque.

J'ai effectivement pris contact avec le SPF mobilité et navigation. Autant dire qu'il était impossible de les joindre par téléphone (comme c'est souvent le cas dans nos services administratifs. Sans leur jeter la pierre). Je leur ai donc envoyé un mail auquel j'ai eu réponse très rapidement.

Pour les bateaux des années 70 et début 80, comme on s'en doute, il n'y a pas de certificat de conformité. Ce genre de norme n'existait pas à l'époque comme c'est le cas maintenant. Et dans le cas ou le chantier naval n'existe plus (comme c'est le cas pour mon bateau), ils autorisent une absence de preuve quelconque.

Concernant la plaque d'identification (avec HIN/CIN ou numéro de série), encore une fois, à cette époque, il n'y en avait pas. Plusieurs bateaux du même chantier et de même modèle ne peuvent donc être identifié qu'avec le nom choisi par leur propriétaire. Cela pose évidemment problème en cas de vol, car le bateau n'a aucune identification vraiment unique, mais c'est comme ça que ça se faisait dans les années 70. Et encore une fois, aucun souci pour l'administration, ils ont connaissance de cette absence de numéro de série et cela ne pose aucun problème pour l'enregistrement du bateau.

La seule chose indispensable est une certification sur l'honneur de l'ancien propriétaire (le vendeur en gros), attestant que le bateau n'a jamais été enregistré ou si c'est le cas, une preuve de la radiation de celui-ci pour pouvoir bénéficier d'un nouvel enregistrement. Mais ça, c'est pareil pour les bateaux plus récent.

Belle journée et encore merci pour ton retour.

OrnythorinqueOrnythorinque
04 mai 2022

Bonjour,

Oui c'est vrai par email c'est la meileure méthode.

Attention cela dit sur l'aspect "CE" et "TVA" si le bateau doit passer par les eaux territoriales Françaises cela peut devenir vite compliqué si j'ai bien compris. Pas sur qu'ils se satisfassent d'une déclaration faite à un autre pays. Donc si le bateaux doit passer en France, il vaut mieux vérifier cela avec l'admin FR avant.

Bonne journée.

FishingLordFishingLord
04 mai 2022

A partir du moment ou le bateau est immatriculé, même en Belgique, c'est l'immatriculation du pavillon qui fait office de "preuve" de tout le reste.

Une autre question hors sujet. Je cherche un de ses endroits ou tu peux louer un emplacement pour quelques jours, où ils sortent le bateau de l'eau pour le mettre sur des supports afin d'y effectuer une maintenance (gros nettoyage, nouvel anti fouling, ...). Est-ce que ce genre d'endroit porte un nom particuliers ? J'en cherche un dans la zone de Liège-Visé.

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