Changement propriétaire pas faits

Tu appelles la ddtm et tu vois avec eux .

Ça me paraît plus simple que demander ici.

Autant s’adresser au bon dieu qu’à ses saints.

Est ce que tu pourrais adresser une mise en demeure, ou donner un certain nombres de jours pour que l acheteur se mette en règle et fasse les papiers; dans le cas contraire tu pourrais considérer le bateau comme étant détruit et informerait les affaires maritimes pour annuler l immatriculation. C est vache c est sùr, mais être négligent de la sorte avec les papiers et mettre l autre partie dans l embarras aussi.

tu déposes plainte pour vol, et quand ils vont le retrouver et contacter le "nouveau propriétaire" ca va vite se régler ! :)

Ca m'est arrivé il y a quelques années avec un bateau à moteur. L'acheteur n'avait pas fait le transfert à son nom. Je l'ai contacté, il n'a jamais répondu. Je m'en suis rendu compte en recevant le DAFN à payer. J'ai appelé les impôts, ils ne voulaient rien savoir même en présentant l'acte de vente. Pour eux, le bateau était toujours ma propriété. J'ai fini par requérir au médiateur de la République qui a réglé le problème en me demandant une preuve du paiement de la vente. Heureusement que le paiement s'est effectué par chèque. En liquide, j'étais mort !
Je ne sais pas comment cela s'est passé du côté de l'acheteur mais, pour moi, les impôts ont arrêté de me réclamer le DAFN !
Quand on fait face à des gens de mauvaise foi, c'est jamais simple !

Maintenant les démarches se font par internet en temps réel.
Quand j’ai vendu mon précédent bateau, j’ai fait le transfert de propriété avec l’acheteur.
J’ai reçu un code que je lui ai transmit, il a enregistré le bateau à son nom devant moi.
L’ensemble des démarches a pris moins de 5 minutes.