achat ou vente suite décès
Bonjour,
qui a vendu ou acheté un bateau sans carte de circulation suite à décès ?
Comment cela se passe avec le nouveau système informatisé d'enregistrement ?
Que veux-tu dire par carte de circulation?
J’ai acheté un voilier lors d’une succession, quelle galère !
Lorsque que la succession ce passe mal…
J’ai failli renoncer !
- une épouse Proprietaire a 50/100 en deuil -3 enfants d’un premier mariage en guerre contre la 1/2 propriétaire -un avocat des enfants nullissime, -un notaire qui sans fiche… et ne comprend rien -des fonctionnaires douanes et affaires maritimes
- un acheteur impatient !
Un beau bordel!
Bonjour. Gipsy2 a très bien résumé avec le mot bordel un achat suite à décès.
Pour un achat d un bateau sans carte de circulation par le site.gouv c'est pour moi impossible sauf pour un hacker.
Pour être simple le vendeur doit créer son espace perso et déclarer le navire par son numéro d imatriculation si le bateau est sans papier un numéro au hasard n est sans doute pas possible car il est à espérer un minimum de contrôle par rapport aux bateaux connus de l administration.
Autre remarque hors sujet.
Qui est acheteur d une voiture sans carte grise ????
Le vendeur possède la carte de circulation du décédé, un acte de notoriété, mais qui va gérer la transaction manuelle et dans quels délais sachant que la personne qui géra ... ?
Si tu connais l immatriculation ,tu en reedite une…………voire meme pas utile si passage par la procedure internet
« Appelles »les affaires maritimes du lieu de l’immatriculation et demande leur la démarche à suivre… « selon ton contexte particulier ». Car même pour eux c’est pas simple, parfais !
Tu perdras moins de temps …
Comme Kiwi29, Exact, la DTTM est réactive. J'ai eu des difficultés sur le site en ligne je leur ai écrit un courrier, et ils m'ont répondu nominativement par mail des instructions très claire.
www.demarches-plaisance.gouv.fr[...]accueil mer.gouv.fr[...]aisance Amicalement.FX·le 07 nov. 2022 16:02
et comme je le craignais, même question posée à 2 quartiers maritimes, 2 réponses différentes.
J'ai acheté mon bateau à une veuve, de nationalité étrangère.
J'ai fait un dossier papier aux affaires maritimes, comme pour une francisation "normale".
J'y ai joint un courrier du notaire qui indiquait qu'elle était bien propriétaire en pleine propriété du bateau suite à la succession, et roule m apoule.
Il fau tdire que le bateau était déjà immatriculé avant, l'acte de francisation avait été radié (puisque la propriétaire n'avait pas la nationalité). Il s'agissait donc juste de reprendre le dosseir et de réenregistrer/franciser, mais le bureau d'arcachon était au courant del'affaire.
2 semaines de traitement, et aucun souci, enregistrement sur le site officiel sans plus de pb.
Un petit papier fai tparfois plus de miracles qu'on site mal foutu poru les cas particuliers.
(mais sur le fond, pour les avoir au téléphone, grosse galère en effet, faut de la patience en grosses caisses !).
J.
J'ai laissé tomber, l'héritier n'a pas voulu faire la démarche de mettre le bateau à son nom pour me faire ensuite le changement de propriétaire par internet, et n'ayant pas de réponse du quartier maritime à proximité, je n'ai pas voulu attendre des semaines ou des mois un document administratif.
Entre temps, j'ai fait une acquisition, 10mns entre le virement et le changement de propriétaire, un weekend ......
